COMITE DES DEFENSE DES RIVERAINS DE LA DEVIATION DU C.D. 112 SUR LA COMMUNE DE STE GEMMES SUR LOIRE Active Sainte-Gemmes-sur-Loire Défense & Sauvegarde W491012335 Créée en 1978 HJL Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) Identifiants RNAW491012335 HIST.0491005323 Historique Créée le 13/03/1978, dernière déclaration le 13/03/1978 4 évènements 13/03/1978 Création 13/03/1978 Dernière déclaration 26/03/1978 Publication au Journal Officiel 12/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.