ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES ELUS COMMUNISTES ET REPUBLICAINS Active Angers Politique générale W491012301 Créée en 1978 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Angers (49100) Identifiants RNAW491012301 HIST.0491005274 Historique Créée le 09/01/1978, dernière déclaration le 25/09/2001 4 évènements 09/01/1978 Création 27/01/1978 Publication au Journal Officiel 25/09/2001 Dernière déclaration 06/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique générale Politique générale 001005associations à caractère politique général Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.