ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PRIVE DE THOUARCE Active Thouarcé Multisports scolaire W491012157 Créée en 1976 pratique des activites sportives. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Thouarcé (49380) Identifiants RNAW491012157 HIST.0491005025 Historique Créée le 14/09/1976, dernière déclaration le 11/01/1999 4 évènements 14/09/1976 Création 01/10/1976 Publication au Journal Officiel 11/01/1999 Dernière déclaration 01/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.