AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE NOTRE DAME D'ALENCON Active Notre-Dame-d'Allençon Sapeurs pompiers W491011872 Créée en 1969 premiers secours. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Notre-Dame-d'Allençon (49380) Identifiants RNAW491011872 HIST.0491004051 Historique Créée le 31/10/1969, dernière déclaration le 06/06/2011 4 évènements 31/10/1969 Création 16/11/1969 Publication au Journal Officiel 06/06/2011 Dernière déclaration 05/12/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.