ASSOCIATION DES PERSONNELS DU COLLEGE JEAN MERMOZ Active Angers Personnel entreprise W491011818 Créée en 1968 defense des interets Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Angers (49000) Identifiants RNAW491011818 HIST.0491003851 Historique Créée le 08/02/1968, dernière déclaration le 14/10/2011 4 évènements 08/02/1968 Création 29/02/1968 Publication au Journal Officiel 14/10/2011 Dernière déclaration 14/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.