RAYON SPORTIF FEMININ Active Champ-sur-Layon Éducation populaire W491011553 Créée en 1946 MGVM Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Champ-sur-Layon (49380) Identifiants RNAW491011553 HIST.0491001703 Historique Créée le 17/12/1946, dernière déclaration le 17/12/1946 4 évènements 17/12/1946 Création 17/12/1946 Dernière déclaration 14/01/1947 Publication au Journal Officiel 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation populaire Éducation populaire 009025mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.