SOCIETE JEANNE D'ARC Active Saint-Jean-de-Linières Pétanque W491011422 Créée en 1922 jeu de boulles Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-de-Linières (49070) Identifiants RNAW491011422 HIST.0491000502 Historique Créée le 30/08/1922, dernière déclaration le 15/05/2019 4 évènements 30/08/1922 Création 15/09/1922 Publication au Journal Officiel 15/05/2019 Dernière déclaration 13/11/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.