FEDERATION OUVRIERE ET PAYSANNE DES ANCIENS COMBATTANTS Active Angers Anciens combattants W491011412 Créée en 1921 defense sociale et materielle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Angers (49000) Identifiants RNAW491011412 HIST.0491000465 Historique Créée le 21/12/1921, dernière déclaration le 21/12/1921 4 évènements 26/11/1921 Publication au Journal Officiel 21/12/1921 Création 21/12/1921 Dernière déclaration 23/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.