AMICALE DE CORNILLE DES CAVES DES ANCIENS COMBATTANTS ET POUR LA MEMOIRE Active Cornillé-les-Caves Anciens combattants W491011399 Créée en 1921 anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cornillé-les-Caves (49140) Identifiants RNAW491011399 HIST.0491000176 Historique Créée le 20/03/1921, dernière déclaration le 15/02/2019 4 évènements 20/03/1921 Création 13/05/1921 Publication au Journal Officiel 15/02/2019 Dernière déclaration 17/08/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.