Mission
veiller à la préservation et la mise en valeur du site du Mont-Rude à Saint-Saturnin-sur-Loire, au respect des exigences de qualité dans les interventions en matière de patrimoine paysager,naturel et bâti et du développement économique et social;elle veillera notamment à alerter les citoyens de la commune en cas de modification notable du site,sur laquelle leur avis devrait être consulté
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde
Commune & Contact
Commune
Saint-Saturnin-sur-Loire (49320)Associations de Saint-Saturnin-sur-Loire
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 491P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr