ASSOCIATION DES CO-PROPRIETAIRES DU CHENE-VERT Active Saint-Barthélemy-d'Anjou Locataires & Proprio Animation quartier W491010834 Créée en 1986 interet general des habitants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Barthélemy-d'Anjou (49124) Identifiants RNAW491010834 HIST.0491007447 Historique Créée le 06/09/1986, dernière déclaration le 06/09/1986 4 évènements 06/09/1986 Création 06/09/1986 Dernière déclaration 24/09/1986 Publication au Journal Officiel 17/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio / Animation quartier Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.