ASSOCIATION DES COMMERCANTS, ARTISANS,PROFESSIONS LIBERALES DE BEAULIEU SUR LAYON (A.C.A.P.L.) Active Beaulieu-sur-Layon Commerçants & Foires W491010804 Créée en 1986 animation commerciale Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Beaulieu-sur-Layon (49750) Identifiants RNAW491010804 HIST.0491007320 Historique Créée le 17/03/1986, dernière déclaration le 14/10/2008 4 évènements 17/03/1986 Création 16/04/1986 Publication au Journal Officiel 14/10/2008 Dernière déclaration 14/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.