AU PASSAGE DE LA MARTINIQUE Active Saint-Germain-des-Prés Espaces naturels Transports W491010736 Créée en 1986 gestion de l'utilisation d'un bac pour la traversee de la loire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Germain-des-Prés (49170) Identifiants RNAW491010736 HIST.0491007267 Historique Créée le 17/01/1986, dernière déclaration le 17/01/1986 4 évènements 17/01/1986 Création 17/01/1986 Dernière déclaration 19/02/1986 Publication au Journal Officiel 23/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Espaces naturels / Transports Espaces naturels 024015espaces naturels Transports 022543transports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.