FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE VALLEE DU LOIR Active Seiches-sur-le-Loir Foyers socio-éducatifs W491010658 Créée en 1986 diverses activiteset relations entre les maitres et les eleves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Seiches-sur-le-Loir (49140) Identifiants RNAW491010658 HIST.0491007463 Historique Créée le 30/09/1986, dernière déclaration le 09/11/2004 4 évènements 30/09/1986 Création 15/10/1986 Publication au Journal Officiel 09/11/2004 Dernière déclaration 20/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers socio-éducatifs Foyers socio-éducatifs 019047foyers socio-éducatifs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.