PETANQUE CLUB BEAULIEU-SUR-LAYON Active Beaulieu-sur-Layon Pétanque W491010508 Créée en 1985 pratique de la petanque et du jeu provencal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Beaulieu-sur-Layon (49750) Identifiants RNAW491010508 HIST.0491006987 Historique Créée le 28/02/1985, dernière déclaration le 28/02/1985 4 évènements 28/02/1985 Création 28/02/1985 Dernière déclaration 13/03/1985 Publication au Journal Officiel 09/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.