ASSOCIATION DES RIVERAINS DU FROTTE PENIL Active Les Ponts-de-Cé Animation quartier Cadre de vie W491010108 Créée en 1983 defendre les riverains contre les inondations et la pollution du frotte penil Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Ponts-de-Cé (49130) Identifiants RNAW491010108 HIST.0491006567 Historique Créée le 29/09/1983, dernière déclaration le 29/09/1983 4 évènements 29/09/1983 Création 29/09/1983 Dernière déclaration 15/10/1983 Publication au Journal Officiel 05/11/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier / Cadre de vie Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.