COMITE DE JUMELAGE DE LA COMMUNE D'ECOUFLANT Active Écouflant Commerçants & Foires Jumelages W491009937 Créée en 1988 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Écouflant (49000) Identifiants RNAW491009937 HIST.0491008175 Historique Créée le 30/11/1988, dernière déclaration le 30/11/1988 4 évènements 30/11/1988 Création 30/11/1988 Dernière déclaration 28/12/1988 Publication au Journal Officiel 28/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires / Jumelages Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.