DEFENSE DES INTERETS COMMUNAUX Active La Meignanne Politique locale Animation quartier W491009830 Créée en 1989 defense des interets individuels et collectifs des habitants de lacommunne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Meignanne (49770) Identifiants RNAW491009830 HIST.0491008419 Historique Créée le 06/07/1989, dernière déclaration le 06/07/1989 4 évènements 06/07/1989 Création 06/07/1989 Dernière déclaration 02/08/1989 Publication au Journal Officiel 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale / Animation quartier Politique locale 001015action politique locale Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.