LES AMIS DE LA CHAPELLE DE LA VECTAIE Active La Cornuaille Défense & Sauvegarde Monuments historiques W491009685 Créée en 1989 sauvegarder materiellement et moralement la chapelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Cornuaille (49440) Identifiants RNAW491009685 HIST.0491008496 Historique Créée le 24/10/1989, dernière déclaration le 24/10/1989 4 évènements 24/10/1989 Création 24/10/1989 Dernière déclaration 22/11/1989 Publication au Journal Officiel 18/12/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde / Monuments historiques Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.