CERCLE MONARCHISTE DUC D'ANJOU Active Avrillé Études historiques W491009561 Créée en 1987 promouvoirles idees monarchistes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Avrillé (49240) Identifiants RNAW491009561 HIST.0491007785 Historique Créée le 02/10/1987, dernière déclaration le 02/10/1987 4 évènements 02/10/1987 Création 02/10/1987 Dernière déclaration 28/10/1987 Publication au Journal Officiel 05/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.