ASSOCIATION INTERCOMMUNALE CONTRE UN PROJET DE CARRIERE Active Bécon-les-Granits Cadre de vie Locataires & Proprio W491009558 Créée en 1989 defense des interets des habitants contre un projet de carriere Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bécon-les-Granits (49370) Identifiants RNAW491009558 HIST.0491008492 Historique Créée le 20/10/1989, dernière déclaration le 24/04/2025 4 évènements 20/10/1989 Création 22/11/1989 Publication au Journal Officiel 24/04/2025 Dernière déclaration 24/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie / Locataires & Proprio Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.