LES CAVALIERS DU LAYON Active Mozé-sur-Louet Équitation W491009330 Créée en 1990 promotion de l'equitation sous toutes ses formes. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mozé-sur-Louet (49610) Identifiants RNAW491009330 HIST.0491008616 Historique Créée le 24/01/1990, dernière déclaration le 25/01/1990 4 évènements 24/01/1990 Création 25/01/1990 Dernière déclaration 14/02/1990 Publication au Journal Officiel 23/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.