ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE SAINT-JOSEPH DE SAINT-LAMBERT -DU LATTAY Active Val-du-Layon Gestion enseignement W491009231 Créée en 1980 gestion de l'ecole Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Val-du-Layon (49750) Identifiants RNAW491009231 HIST.0491005832 Historique Créée le 14/11/1980, dernière déclaration le 05/01/2026 4 évènements 14/11/1980 Création 11/12/1980 Publication au Journal Officiel 05/01/2026 Dernière déclaration 07/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.