LES COURTILS, SAINT-BRIEUC ET FEUILLE D'OR Active Chalonnes-sur-Loire Locataires & Proprio Cadre de vie W491008758 Créée en 1991 assurer la tranquilite des lotissements sud chalonnes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chalonnes-sur-Loire (49290) Identifiants RNAW491008758 HIST.0491009440 Historique Créée le 19/12/1991, dernière déclaration le 19/12/1991 4 évènements 19/12/1991 Création 19/12/1991 Dernière déclaration 08/01/1992 Publication au Journal Officiel 31/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio / Cadre de vie Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.