ASSOCIATION POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU PATRIMOINE DES HABITANTS DE BRAIN SUR L'AUTHION Active Brain-sur-l'Authion Cadre de vie W491008701 Créée en 1992 defendre les habitants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brain-sur-l'Authion (49800) Identifiants RNAW491008701 HIST.0491009521 Historique Créée le 09/03/1992, dernière déclaration le 09/03/1992 4 évènements 09/03/1992 Création 09/03/1992 Dernière déclaration 25/03/1992 Publication au Journal Officiel 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.