ASSOCIATION DU TERROIR ENCHANTEUR Active Champ-sur-Layon Agriculture Offices de tourisme W491008499 Créée en 1993 organisation du concours des a.o.c. anjou et promotion des produitregionaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Champ-sur-Layon (49380) Identifiants RNAW491008499 HIST.0491009851 Historique Créée le 25/02/1993, dernière déclaration le 25/02/1993 4 évènements 25/02/1993 Création 25/02/1993 Dernière déclaration 17/03/1993 Publication au Journal Officiel 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture / Offices de tourisme Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Offices de tourisme 034240syndicats d'initiative, offices de tourisme, salons du tourisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.