ASSOCIATION CULTURE ET LOISIRS DE FONTAINE-GUERIN Active Fontaine-Guérin Bibliothèques W491008438 Créée en 1993 gerer at animer le bibliotheque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontaine-Guérin (49250) Identifiants RNAW491008438 HIST.0491009943 Historique Créée le 24/05/1993, dernière déclaration le 28/02/2014 4 évènements 24/05/1993 Création 09/06/1993 Publication au Journal Officiel 28/02/2014 Dernière déclaration 28/02/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Bibliothèques Bibliothèques 006005bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.