UNION NATIONALE DES ARBITRES DE FOOTBALL - SECTION DEPARTEMENTALE UNAF 49 Active Les Ponts-de-Cé Football Arbitrage W491008383 Créée en 1954 entretien des liens de camaraderie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Ponts-de-Cé (49137) Identifiants RNAW491008383 HIST.0491002683 Historique Créée le 29/12/1954, dernière déclaration le 26/05/2021 4 évènements 29/12/1954 Création 12/01/1955 Publication au Journal Officiel 26/05/2021 Dernière déclaration 24/11/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football / Arbitrage Football 011075Football (football, futsal) Arbitrage 011004arbitrage Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.