ASSOCIATION DE SOUTIEN AUX AGRICULTEURS ET AUX PROPRIETAIRES BAILLEURS DE CHARCE - SAINT-ELLIER / AUBANCE Active Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance Défense & Sauvegarde Agriculture W491007935 Créée en 1994 soutien aux agriculteurs repartition des terrres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance (49320) Identifiants RNAW491007935 HIST.0491010421 Historique Créée le 12/08/1994, dernière déclaration le 12/08/1994 4 évènements 12/08/1994 Création 12/08/1994 Dernière déclaration 31/08/1994 Publication au Journal Officiel 15/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde / Agriculture Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.