HANDBALL CLUB DES TROIS RIVIERES - SEICHES - TIERCE Active Seiches-sur-le-Loir Handball W491007922 Créée en 1994 pratique du handball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Seiches-sur-le-Loir (49140) Identifiants RNAW491007922 HIST.0491010399 Historique Créée le 19/07/1994, dernière déclaration le 29/06/2000 4 évènements 19/07/1994 Création 03/08/1994 Publication au Journal Officiel 29/06/2000 Dernière déclaration 15/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handball Handball 011070Handball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.