COMITÉ RÉGIONAL DE BALL-TRAP DES PAYS DE LOIRE Active Brion Tir W491007707 Créée en 1995 ball trap Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brion (49250) Identifiants RNAW491007707 HIST.0491010602 Historique Créée le 24/01/1995, dernière déclaration le 19/05/2025 4 évènements 24/01/1995 Création 08/02/1995 Publication au Journal Officiel 19/05/2025 Dernière déclaration 10/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tir Tir 011175Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.