FNATH, ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LE VIE - SECTION DE BAUGE Active Montigné-lès-Rairies Services handicap W491007685 Créée en 1995 defense des handicapes Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montigné-lès-Rairies (49430) Identifiants RNAW491007685 HIST.0491010661 Historique Créée le 27/02/1995, dernière déclaration le 08/02/2006 4 évènements 27/02/1995 Création 15/03/1995 Publication au Journal Officiel 08/02/2006 Dernière déclaration 01/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Services handicap Services handicap 018015établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.