CULTURES, FRONTIERES, PSYCHIATRIES Active Les Ponts-de-Cé Services handicap Clubs de réflexion W491007598 Créée en 1995 promouvoir les echanges d'idees et de personnes entre la france et l'etranger Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Ponts-de-Cé (49130) Identifiants RNAW491007598 HIST.0491010823 Historique Créée le 06/09/1995, dernière déclaration le 22/04/2013 4 évènements 06/09/1995 Création 20/09/1995 Publication au Journal Officiel 22/04/2013 Dernière déclaration 22/04/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Services handicap / Clubs de réflexion Services handicap 018015établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) Clubs de réflexion 002015clubs de réflexion Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.