ASSOCIATION POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT ET DE SES HABITANTS SUR LE COTEAU DU PLESSIS MONTFERRAND LES PRES HAUTS Active Saint-Melaine-sur-Aubance Défense & Sauvegarde W491007575 Créée en 1995 rehabilitation des zones dont le caracterea ete detourne Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Melaine-sur-Aubance (49610) Identifiants RNAW491007575 HIST.0491010849 Historique Créée le 11/10/1995, dernière déclaration le 11/10/1995 4 évènements 11/10/1995 Création 11/10/1995 Dernière déclaration 25/10/1995 Publication au Journal Officiel 27/05/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.