ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DES INTERETS DES MOZEENS Active Mozé-sur-Louet Défense & Sauvegarde W491007558 Créée en 1995 defense des interets de toutes natures Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mozé-sur-Louet (49610) Identifiants RNAW491007558 HIST.0491010839 Historique Créée le 28/09/1995, dernière déclaration le 27/09/1999 4 évènements 28/09/1995 Création 11/10/1995 Publication au Journal Officiel 27/09/1999 Dernière déclaration 27/05/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.