ACTION CULTURELLE ET TOURISTIQUE D'ECOUFLANT Active Écouflant Loisirs scientifiques W491007105 Créée en 1997 gerer des evenements a caractere culturel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Écouflant (49000) Identifiants RNAW491007105 HIST.0491011404 Historique Créée le 28/01/1997, dernière déclaration le 28/01/1997 4 évènements 28/01/1997 Création 28/01/1997 Dernière déclaration 12/02/1997 Publication au Journal Officiel 04/05/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs scientifiques Loisirs scientifiques 006105loisirs scientifiques et techniques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.