EQUINOXE Active Les Ponts-de-Cé Comités des fêtes Activités festives W491007004 Créée en 1997 animation, sonorisation et eclairage de soirees Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Ponts-de-Cé (49130) Identifiants RNAW491007004 HIST.0491011588 Historique Créée le 16/07/1997, dernière déclaration le 16/07/1997 4 évènements 16/07/1997 Création 16/07/1997 Dernière déclaration 09/08/1997 Publication au Journal Officiel 30/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Activités festives Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.