POLE DE QUARTIER DE BELLE-BEILLE Active Angers Insertion pro W491006970 Créée en 1997 groupement des assoc ret des habitans Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Angers (49000) Identifiants RNAW491006970 HIST.0491011615 Historique Créée le 03/09/1997, dernière déclaration le 19/05/2005 4 évènements 03/09/1997 Création 20/09/1997 Publication au Journal Officiel 19/05/2005 Dernière déclaration 29/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Insertion pro Insertion pro 030010entreprises d'insertion, associations intermédiaires, régies de quartier Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.