COMITE DES FETES DE BRION Active Les Bois d'Anjou Comités des fêtes W491006904 Créée en 1972 organisation de manifestations sportives ou artistiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Bois d'Anjou (49250) Identifiants RNAW491006904 HIST.0491004467 Historique Créée le 12/10/1972, dernière déclaration le 01/07/2019 4 évènements 12/10/1972 Création 24/10/1972 Publication au Journal Officiel 01/07/2019 Dernière déclaration 30/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.