CIRCUIT MINIATURES AUTOS ANGEVINS Active Saint-Melaine-sur-Aubance Véhicules anciens W491006878 Créée en 1997 rassembler les amateurs d'autos miniatures Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Melaine-sur-Aubance (49610) Identifiants RNAW491006878 HIST.0491011736 Historique Créée le 15/12/1997, dernière déclaration le 15/06/2007 4 évènements 15/12/1997 Création 17/01/1998 Publication au Journal Officiel 15/06/2007 Dernière déclaration 22/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Véhicules anciens Véhicules anciens 007030collectionneurs de véhicules, clubs amateurs de voitures anciennes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.