PATRIMOINE . ENVIRONNEMENT . MATHEFLON Active Seiches-sur-le-Loir Défense & Sauvegarde W491006260 Créée en 1999 protection du patrimoine architectural de matheflon Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Seiches-sur-le-Loir (49140) Identifiants RNAW491006260 HIST.0491012393 Historique Créée le 27/08/1999, dernière déclaration le 12/05/2003 4 évènements 27/08/1999 Création 11/09/1999 Publication au Journal Officiel 12/05/2003 Dernière déclaration 18/02/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.