TERRE HAPPY Active Angers Multisports scolaire Personnel scolaire W491006180 Créée en 1999 evenements sportifs etudiants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Angers (49000) Identifiants RNAW491006180 HIST.0491012492 Historique Créée le 19/11/1999, dernière déclaration le 19/11/1999 4 évènements 19/11/1999 Création 19/11/1999 Dernière déclaration 18/12/1999 Publication au Journal Officiel 17/02/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Personnel scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.