THOUARCE SOLIDARITE Active Thouarcé Humanitaire Action sociale W491006099 928509843 Créée en 1992 aide au pays en voie de developpement Contact ANNUAIREbellevigneenlayon.fr/annuaire-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Bellevigne-en-Layon Siège Thouarcé (49380) 4 PLACE DE LA MAIRIE, 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYON Identifiants RNAW491006099 SIREN928509843 HIST.0491009682 Historique Créée le 25/09/1992, dernière déclaration le 26/05/2026 6 évènements 25/09/1992 Création 25/09/1992 Enregistrement INSEE 25/09/1992 Dernier évènement INSEE 14/10/1992 Publication au Journal Officiel 26/05/2026 Dernière déclaration 01/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire / Action sociale Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Action sociale NAF 88.99BAction sociale sans hébergement n.c.a. Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Bellevigne-en-Layon : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune