LES EX-SALARIES DES PORTES SIMON Active Durtal Personnel entreprise Défense & Sauvegarde W491006078 Créée en 1991 continuite de l'assurance complementaire sous forme de groupe Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Durtal (49430) Identifiants RNAW491006078 HIST.0491009121 Historique Créée le 25/02/1991, dernière déclaration le 07/01/2013 4 évènements 25/02/1991 Création 13/03/1991 Publication au Journal Officiel 07/01/2013 Dernière déclaration 07/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Défense & Sauvegarde Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.