DOCTORANTS DROIT ANGERS Active Angers cedex 1 Étudiants W491005984 Créée en 1999 amelioration de la formation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Angers cedex 1 (49036) Identifiants RNAW491005984 HIST.0491012535 Historique Créée le 14/12/1999, dernière déclaration le 14/12/1999 4 évènements 14/12/1999 Création 14/12/1999 Dernière déclaration 08/01/2000 Publication au Journal Officiel 20/01/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.