ASSOCIATION CITE DU FREMUREAU Active Sainte-Gemmes-sur-Loire Locataires & Proprio Défense & Sauvegarde W491005958 Créée en 2000 lien d'amitie entre les membres et defense du site Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) Identifiants RNAW491005958 HIST.0491012554 Historique Créée le 07/01/2000, dernière déclaration le 07/01/2000 4 évènements 07/01/2000 Création 07/01/2000 Dernière déclaration 29/01/2000 Publication au Journal Officiel 19/01/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio / Défense & Sauvegarde Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.