ASSOCIATION TRELAZEENNE DE MODELISME ATM Active Les Ponts-de-Cé Modélisme W491005928 Créée en 2000 moselisme-maquetisme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Ponts-de-Cé (49130) Identifiants RNAW491005928 HIST.0491012623 Historique Créée le 01/03/2000, dernière déclaration le 13/09/2011 4 évènements 01/03/2000 Création 25/03/2000 Publication au Journal Officiel 13/09/2011 Dernière déclaration 26/09/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Modélisme Modélisme 007003modélisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.