ASSOCIATION DE QUARTIER DES HABITANTS DU PONT DE BIAIS Active Trélazé Animation quartier W491005673 Créée en 2000 qualite de vie dans le quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trélazé (49800) Identifiants RNAW491005673 HIST.0491012833 Historique Créée le 04/09/2000, dernière déclaration le 04/09/2000 4 évènements 04/09/2000 Création 04/09/2000 Dernière déclaration 23/09/2000 Publication au Journal Officiel 21/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.