MYOSOTIS Active Sainte-Gemmes-sur-Loire Caritatif international W491005614 Créée en 2000 action humanitaire Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) Identifiants RNAW491005614 HIST.0491012912 Historique Créée le 07/11/2000, dernière déclaration le 07/11/2000 4 évènements 07/11/2000 Création 07/11/2000 Dernière déclaration 25/11/2000 Publication au Journal Officiel 16/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Caritatif international Caritatif international 020020associations caritatives intervenant au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.