ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ECOLE JEANNE D'ARC Active Saint-Sylvain-d'Anjou Gestion enseignement W491005507 Créée en 1953 oeuvres sociales et d'education populaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sylvain-d'Anjou (49480) Identifiants RNAW491005507 HIST.0491002576 Historique Créée le 11/07/1953, dernière déclaration le 05/05/2025 4 évènements 11/07/1953 Création 30/08/1953 Publication au Journal Officiel 05/05/2025 Dernière déclaration 04/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.